Site informatif
Le présent site fournit des renseignements généraux sur Caellum et ses services. Son contenu ne constitue pas une offre ferme, une garantie de résultat ni un avis juridique, fiscal ou professionnel. Les renseignements peuvent être corrigés ou mis à jour sans préavis.
Estimations et projets
Les prix affichés sont en dollars canadiens, avant taxes, et servent de prix de départ sauf indication contraire. Pour chaque projet, l’estimation, la proposition ou le contrat accepté par écrit détermine la portée, les livrables, l’échéancier, le prix et les modalités de paiement. En cas de conflit, ce document de projet prévaut sur le présent site.
Propriété intellectuelle
Après le paiement final, votre domaine, le code source complet du site livré et votre contenu vous appartiennent. Vous pouvez librement le déplacer, le modifier et l’héberger auprès du fournisseur de votre choix.
Caellum conserve ses droits sur son savoir-faire général ainsi que sur les méthodes, outils et composants préexistants qui n’ont pas été créés spécifiquement pour votre projet. Si un tel élément est intégré au code livré, Caellum vous accorde une licence perpétuelle, mondiale et libre de redevances, suffisante pour utiliser, déplacer, modifier et héberger le site complet. Le client demeure responsable d’obtenir les droits nécessaires sur les textes, images, marques et autres éléments qu’il fournit.
Services de tiers
L’hébergement, les noms de domaine, les polices, les outils de mesure, les formulaires et d’autres fonctions peuvent dépendre de fournisseurs tiers régis par leurs propres conditions, prix, niveaux de service et politiques. Caellum n’exerce pas de contrôle sur leurs interruptions ou changements.
Utilisation acceptable
Vous ne devez pas utiliser ce site pour enfreindre la loi, porter atteinte aux droits d’autrui, transmettre du code malveillant, tenter un accès non autorisé ou perturber le fonctionnement du site.
Limitation
Dans la mesure permise par la loi, le site est fourni tel quel et Caellum ne garantit pas qu’il sera toujours disponible ou exempt d’erreurs. Caellum n’est pas responsable des dommages indirects découlant de l’utilisation du site ou de l’impossibilité de l’utiliser. Rien dans ces conditions ne limite une responsabilité qui ne peut légalement être exclue.
Droit applicable
Ces conditions sont régies par les lois du Québec et les lois fédérales du Canada qui s’y appliquent. Tout différend relatif au site relève des tribunaux compétents du Québec, sous réserve des droits impératifs applicables.